de 16 h à 19 h
du 1er juillet au 31 août :
lundi et jeudi
de 17 h à 19 h.
Par téléphone :
01 64 38 72 94
Par e-mail :
Par Fax :
01 64 38 72 83
Gendarmerie de MORMANT :
le 17 ou 01 64 51 39 20
Pompiers centre de secours de MORMANT : le 18 ou
01 64 25 01 80
S.A.M.U le 15 ou
01 64 10 67 50
Pharmacie de garde le 17
Le Conseil Municipal dispose d’une totale liberté dans la création des commissions municipales. Les commissions sont composées uniquement de conseillers municipaux.
• Mme CURTELIN Laure-Angélique
• M. GAUTIER Christophe
• M. MARTINEZ Joël
COMMISSION DE L’INVENTAIRE
Madame le Maire, Présidente + 6 membres élus qui sont :
• Mme DAGNICOURT Martine
• Mme YVON Marguerite
• Mme BASAR Véronique
• M. NOUZE Gérard
• M. GAUTIER Christophe
COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LES ELECTIONS
La commission se compose de 3 membres (article L.17, 2ème alinéa) qui sont :
1 - Madame le Maire ou son représentant, M. Martinez
2 - Mme AUDON qui est déléguée représentante de l’Administration
3 - Mme YVON qui est déléguée représentante du Tribunal de Grande Instance
COMMISSION DES IMPOTS
Madame le Maire a proposé 24 noms (dont 2 domiciliés hors commune et 2
propriétaires de bois ou forêt) à la Direction des services fiscaux qui
a élu, en ses services, 6 membres titulaires et 6 membres suppléants
COMMISSION DU DOCUMENT UNIQUE (évaluation des risques par poste)
• Tous les membres du Conseil Municipal
CONSTITUTION DES COMITES CONSULTATIFS
L’article L 2143-2 du CGCT prévoit la constitution de comités
consultatifs associant des représentants des habitants de la commune.
Les comités consultatifs sont librement créés par le conseil municipal
qui en fixe la composition, sur proposition de Madame le Maire.
COMITE CONSULTATIF POUR L’EAU & L’ASSAINISSEMENT
Madame le Maire, Présidente + 3 membres élus + 3 membres associés qui sont :
Membres élus : M. NOUZE – Mme YVON
Membres associés : Mme NICOT – Mme FORGUE – M. BLONDELOT
COMITE CONSULTATIF POUR LA SECURITE
Madame le Maire, présidente + 4 membres élus +
2 membres associés qui sont :
Membres élus : M. WOLSKA – M. GAUTIER – Mme BASAR – M. MARTINEZ
Membres associés : M. LE FEVRE – Mme FORGUE
COMITE CONSULTATIF POUR L’URBANISME L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE
Membres élus : Mme CURTELIN – M. MARTINEZ – M. GAUTIER
Membres associés : M. FINE – Mme FORGUE – M. BLONDELOT
COMITE CONSULTATIF POUR LES TRAVAUX
Madame le Maire + 3 membres élus + 2 membres associés qui sont :
Membres élus : M. GAUTIER – M. NOUZE – Mme YVON
Membres associés : M. BLONDELOT – M. MOINDRON