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Les commissions
CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALES

Le Conseil Municipal dispose d’une totale liberté dans la création des commissions municipales. Les commissions sont composées uniquement de conseillers municipaux.


COMMISSION DES FINANCES
Madame le Maire, Présidente + 4 membres élus qui sont :

• Mme CURTELIN Laure-Angélique
• M. GAUTIER Christophe

• M. MARTINEZ Joël

  • M. NOUZE Gérard

COMMISSION DE L’INVENTAIRE

Madame le Maire, Présidente + 6 membres élus qui sont :

• Mme DAGNICOURT Martine
• Mme YVON Marguerite
• Mme BASAR Véronique
• M. NOUZE Gérard
• M. GAUTIER Christophe


COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LES ELECTIONS

La commission se compose de 3 membres (article L.17, 2ème alinéa) qui sont :
 1 - Madame le Maire ou son représentant, M. Martinez
 2 - Mme AUDON qui est déléguée représentante de l’Administration
 3 - Mme YVON qui est déléguée représentante du Tribunal de Grande Instance


COMMISSION DES IMPOTS

Madame le Maire a proposé 24 noms (dont 2 domiciliés hors commune et 2 propriétaires de bois ou forêt) à la Direction des services fiscaux qui a élu, en ses services, 6 membres titulaires et 6 membres suppléants


COMMISSION DU DOCUMENT UNIQUE (évaluation des risques par poste)

• Tous les membres du Conseil Municipal




CONSTITUTION DES COMITES CONSULTATIFS

L’article L 2143-2 du CGCT prévoit la constitution de comités consultatifs associant des représentants des habitants de la commune. Les comités consultatifs sont librement créés par le conseil municipal qui en fixe la composition, sur proposition de Madame le Maire.


COMITE CONSULTATIF POUR L’EAU & L’ASSAINISSEMENT

Madame le Maire, Présidente + 3 membres élus + 3 membres associés qui sont :

Membres élus : M. NOUZE – Mme YVON

Membres associés : Mme NICOT – Mme FORGUE – M. BLONDELOT


COMITE CONSULTATIF POUR LA SECURITE 

Madame le Maire, présidente + 4 membres élus + 

2 membres associés qui sont :

Membres élus : M. WOLSKA – M. GAUTIER – Mme BASAR – M. MARTINEZ

Membres associés : M. LE FEVRE – Mme FORGUE


COMITE CONSULTATIF POUR L’URBANISME L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE

Madame le Maire, présidente + 4 membres élus + 3 membres associés qui sont :

Membres élus : Mme CURTELIN – M. MARTINEZ – M. GAUTIER

Membres associés : M. FINE – Mme FORGUE – M. BLONDELOT


COMITE CONSULTATIF POUR LES TRAVAUX

Madame le Maire + 3 membres élus + 2 membres associés qui sont :

Membres élus : M. GAUTIER – M. NOUZE – Mme YVON

Membres associés : M. BLONDELOT – M. MOINDRON